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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITEL MENUISERIES
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EQUIP'BAIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUIP'BAIES
VITEL MENUISERIES, SARL

Numéro de dépôt :
4137269
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
EQUIP\'BAIES de VITEL MENUISERIES

Présentation de la marque EQUIP'BAIES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITEL MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIP'BAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITEL MENUISERIES domicilié(e) 1 rue Robert Schuman - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 677 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VITEL MENUISERIES domicilié(e) 1 rue Robert Schuman - 22190 - PLERIN - France.

La marque EQUIP'BAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIP'BAIES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

VITEL MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : FENETRES PORTES VOLETS PORTAILS VITEL , VITEL Menuiseries PVC la différence est intérieure , servitel


VITEL MENUISERIES, SARL - 1 rue Robert Schuman - 22190 - PLERIN - France - SIREN 380677997


VITEL MENUISERIES - 1 rue Robert Schuman - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction).